Marque expirée - Marque en non vigueur

MOZAIC
LA VIGNE D'ULYSSE SARL

Numéro de dépôt :
3540109
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
MOZAIC de LA VIGNE D\'ULYSSE

Présentation de la marque MOZAIC

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VIGNE D'ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VIGNE D'ULYSSE domicilié(e) 1 DOMAINE DE CARBONNEL,11300 MALVIES - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 369 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIGNE D'ULYSSE domicilié(e) 1 DOMAINE DE CARBONNEL,11300 MALVIES - 11300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIC est expirée depuis le 26 novembre 2017.

LA VIGNE D'ULYSSE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE D'ULYSSE


LA VIGNE D'ULYSSE SARL - 1 DOMAINE DE CARBONNEL,11300 MALVIES - 11300 - France - SIREN 484369541


LA VIGNE D'ULYSSE - 1 DOMAINE DE CARBONNEL,11300 MALVIES - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Vins.